{"id":3369,"date":"2021-03-23T16:56:51","date_gmt":"2021-03-23T15:56:51","guid":{"rendered":"http:\/\/oasiskitetrip.com\/?page_id=3369"},"modified":"2022-12-27T19:51:32","modified_gmt":"2022-12-27T18:51:32","slug":"termes-et-conditions","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/oasiskitetrip.com\/fr\/termes-et-conditions\/","title":{"rendered":"Termes et conditions"},"content":{"rendered":"\t\t
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CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE VENTE<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Ci-dessous figurent les Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente qui s’appliquent, sauf stipulations contraires, et \u00e0 tous les contrats conclus entre :
\u25cf La soci\u00e9t\u00e9 Oasis Kite Trip, ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e \u00abl’Agence\u00bb.
\u25cf Toute personne physique ou morale utilisant les services de l’Agence, ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e \u00able Client \u00bb. Le \u00ab Participant \u00bb d\u00e9signe toute personne participant physiquement au circuit organis\u00e9 par le Client. <\/p>\n

1. OBJET<\/h3>\n

L’Agence offrira au Client la possibilit\u00e9 d’effectuer un voyage vers sa destination de choix en lui permettant de choisir la ou les destination (s) visit\u00e9e (s), itin\u00e9raires, excursions, activit\u00e9s et h\u00e9bergements.<\/p>\n

2. M\u00c9THODES D’INSCRIPTION ET DE PAIEMENT<\/h3>\n

Toute inscription \u00e0 un voyage sera effective pour l’Agence d\u00e8s r\u00e9ception de :
\u25cf Acceptation par le Client du devis envoy\u00e9 par l’agence.
\u25cf Un acompte repr\u00e9sentant 50% du total des frais sur la base de la facture qui sera re\u00e7ue par le Client. <\/p>\n

Une r\u00e9servation n’est d\u00e9finitive qu’apr\u00e8s confirmation de disponibilit\u00e9 par l’Agence.<\/p>\n

Le solde du paiement doit \u00eatre pay\u00e9 30 jours avant le d\u00e9but effectif des services.<\/p>\n

Lors de la confirmation du paiement, il sera demand\u00e9 au Client de fournir dans les meilleurs d\u00e9lais une copie des passeports de tous les Participants du voyage afin de garantir des r\u00e9servations s\u00e9curis\u00e9es.<\/p>\n

3. FRAIS D’ANNULATION<\/h3>\n

3.1 AVANT LE VOYAGE<\/p>\n

Toute annulation de voyage doit \u00eatre effectu\u00e9e par courrier \u00e9lectronique, et dans tous les cas, \u00eatre compl\u00e9t\u00e9e par une notification \u00e0 l’Agence par lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception.<\/p>\n

Le remboursement par l’Agence des redevances vers\u00e9es s’effectue dans les conditions et limites fix\u00e9es ci-dessous:
\u25cf Plus de 120 jours avant l’arriv\u00e9e: 100% de l’acompte sera rembours\u00e9.
\u25cf Entre 120 et 30 jours avant l’arriv\u00e9e: 25% de l’acompte sera rembours\u00e9.
\u25cf Moins de 30 jours avant l’arriv\u00e9e: 100% non-remboursable. <\/p>\n

Si un ou plusieurs voyageurs annulent leur participation au m\u00eame voyage que les autres Participants, l’Agence se r\u00e9serve le droit de r\u00e9viser les prix en fonction du nombre actualis\u00e9 de Participants.<\/p>\n

Tout retard de paiement pourra \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 par l’Agence comme une annulation par le Client, pour laquelle les frais d’annulation vis\u00e9s ci-dessus seront appliqu\u00e9s.<\/p>\n

Lorsque la r\u00e9servation de services implique que l’Agence entreprenne des d\u00e9penses qui ne peuvent \u00eatre rembours\u00e9es, quelle que soit la raison de l’annulation ou l’anticipation avec laquelle elle est formul\u00e9e, les conditions de remboursement mentionn\u00e9es ci-dessus ne peuvent pas \u00eatre appliqu\u00e9.<\/p>\n

3.2 PENDANT LE S\u00c9JOUR<\/p>\n

Tout voyage interrompu, modifi\u00e9 ou \u00e9court\u00e9 ou toute prestation non consomm\u00e9e par le Participant pour quelque raison que ce soit ne donnera lieu \u00e0 aucun remboursement ou indemnit\u00e9 de la part de l’Agence.
Toute modification par le Participant impliquant un changement de prestation (h\u00f4tels, transport …) ou de programme (dur\u00e9e du s\u00e9jour, \u00e9tape …) sera factur\u00e9e.
Une modification \u00e0 l’initiative du Client ou de l’un des Participants relative \u00e0 la destination ou un changement de date est consid\u00e9r\u00e9 comme une annulation.<\/p>\n

4. PLAINTE<\/h3>\n

Toute r\u00e9clamation doit \u00eatre notifi\u00e9e pendant le voyage au plus vite pour \u00eatre r\u00e9solue dans les plus brefs d\u00e9lais.<\/p>\n

Une fois le voyage termin\u00e9, cela devra \u00eatre fait par \u00e9crit \u00e0 l’Agence par lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception, accompagn\u00e9 des pi\u00e8ces justificatives, dans les 30 jours suivant la date de retour du voyage.<\/p>\n

Tout litige sera r\u00e9gl\u00e9 \u00e0 l’amiable.<\/p>\n

En cas de d\u00e9saccord complet, l’Agence \u00e9tant une entreprise br\u00e9silienne, sera jug\u00e9 par les tribunaux de l\u2019\u00e9tat de l’Agence comp\u00e9tents.<\/p>\n

5. ASSURANCE<\/h3>\n

En acceptant de voyager avec l’Agence, et en raison de la nature du voyage et du sport pratiqu\u00e9, les Participants doivent souscrire \u00e0 une assurance multirisque, couvrant au minimum les \u00e9ventuels frais m\u00e9dicaux, de rapatriement, d’annulation et de prise en charge et responsabilit\u00e9 civile des sports extr\u00eames dont le kitesurf et les sports motoris\u00e9s.<\/p>\n

L’Agence se r\u00e9serve le droit de faire signer aux Participants une d\u00e9charge de responsabilit\u00e9 jusqu\u2019au moment de l’arriv\u00e9e.<\/p>\n

L’Agence a sign\u00e9 un contrat garantissant sa responsabilit\u00e9 civile professionnelle dans les conditions pr\u00e9vues par les textes en vigueur.<\/p>\n

6. RESPONSABILIT\u00c9<\/h3>\n

Avant l’enregistrement du voyage, chaque Participant devra v\u00e9rifier, en fonction de sa situation personnelle, qu’il est en possession d’un passeport et \/ ou autre (s) document (s) (carte d’identit\u00e9 nationale, visa, passeport familial, autorisation de quitter le pays pour les mineurs, certificat de vaccination, permis de conduire, etc.), valides et conformes aux conditions de passage et \/ ou d’entr\u00e9e au Br\u00e9sil.<\/p>

Chaque Participant assumera la responsabilit\u00e9 d’obtenir tous les documents requis par les autorit\u00e9s du pays visit\u00e9.<\/p>

L’Agence fournit des informations sur les formalit\u00e9s administratives et \/ ou sanitaires n\u00e9cessaires \u00e0 l’ex\u00e9cution de ces voyages dans la documentation soumise.<\/p>

Ces informations ne sont donn\u00e9es par l’Agence qu’\u00e0 titre indicatif et ne sauraient \u00eatre tenues pour responsables ou se substituer \u00e0 la responsabilit\u00e9 individuelle de chaque Participant. Il est donc fortement conseill\u00e9 de v\u00e9rifier avant le d\u00e9part et aupr\u00e8s des autorit\u00e9s concern\u00e9es, telles que les consulats, la liste des documents n\u00e9cessaires et les formalit\u00e9s migratoires, sanitaires et douani\u00e8res en vigueur.<\/p>

En aucun cas, l’Agence ne sera responsable du retard des participants ou de l’impossibilit\u00e9 pour un participant de soumettre des documents en r\u00e8gle. Les cons\u00e9quences de tout d\u00e9faut de pr\u00e9sentation de ces documents seront enti\u00e8rement \u00e0 la charge du Participant et tout voyage annul\u00e9, interrompu ou abr\u00e9g\u00e9 pour des raisons du Participant ne donnera lieu \u00e0 aucun remboursement ni indemnit\u00e9 d’aucune sorte.<\/p>\n

7. SANT\u00c9<\/h3>

Le Client et les Participants au voyage sont tenus d’informer l’Agence et les guides accompagnateurs de leur \u00e9tat de sant\u00e9 et physique, afin qu’ils puissent \u00eatre pris en compte si les Participants exercent des activit\u00e9s.<\/p>

L’Agence et ses guides ne pourront \u00eatre tenus pour responsables en cas d’accident r\u00e9sultant de l’\u00e9tat du ou des Participant (s) concern\u00e9 (s).<\/p>

Dans tous les cas, l’Agence et ses guides ne peuvent se substituer aux m\u00e9decins ni aux clients pour d\u00e9couvrir ce qui est le mieux pour la sant\u00e9 des Participants et leur aptitude \u00e0 prendre part aux activit\u00e9s propos\u00e9es s’ils souffrent de condition physique et mentale. Le Client et les Participants sont les seuls responsables de ces derniers.<\/p>\n

8. S\u00c9CURIT\u00c9 ET RISQUES<\/h3>

Le Client et les Participants voyageurs sont conscients que, compte tenu de la nature du voyage qu’ils choisissent, ils peuvent \u00eatre expos\u00e9s \u00e0 certains risques, notamment l’\u00e9loignement des centres m\u00e9dicaux, l’\u00e9tat des routes, le caract\u00e8re aventureux de certains circuits (notamment randonn\u00e9es, sports nautiques, sorties en v\u00e9hicule tout-terrain …).<\/p>

Les organisations qui permettent une \u00e9vacuation rapide dans certaines zones recul\u00e9es de la ville n’existent pas toujours.<\/p>

Le Client et les Participants Voyageurs d\u00e9clarent avoir connaissance de ces risques et notent, en cas d’accident, ne pas mettre en p\u00e9ril la responsabilit\u00e9 de l’Agence, de ses guides et des diff\u00e9rents prestataires.<\/p>

Si les circonstances l’exigent, et notamment pour assurer la s\u00e9curit\u00e9 d’un groupe de Participants dans son ensemble, mais aussi pour des raisons climatiques ou impr\u00e9vues, l’Agence se r\u00e9serve le droit directement ou par l’interm\u00e9diaire de leurs accompagnateurs ou prestataires de substituer \u00e0 un moyen de transport, un h\u00e9bergement, un itin\u00e9raire avec un autre, ainsi que les dates ou heures de d\u00e9part, sans que les Participants n’aient droit \u00e0 aucune indemnit\u00e9.<\/p>

Chaque Participant doit se conformer aux r\u00e8gles de prudence et de vie associative et suivre les instructions donn\u00e9es par le conseiller ou prestataire de services de l’Agence.<\/p>

L’Agence ne peut \u00eatre tenue pour responsable des accidents dus \u00e0 l’imprudence individuelle de l’un des Participants. L’Agence se r\u00e9serve le droit d’expulser, \u00e0 tout moment d’un groupe, un Participant dont le comportement peut \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme mettant en danger la s\u00e9curit\u00e9 ou le bien-\u00eatre des autres Participants.<\/p>

Aucune compensation ne serait alors due.<\/p>

Si le Participant concern\u00e9 refuse de suivre les instructions donn\u00e9es par le guide, ce dernier peut signer une d\u00e9charge de responsabilit\u00e9 qui stipule son d\u00e9saccord et d\u00e9gage l’Agence et le guide de toute poursuite.<\/p>\n

9. BAGAGES ET EFFETS PERSONNELS<\/h3>

Les Participants sont responsables de leurs effets personnels qu’ils gardent sous leur garde, qu’il s’agisse d’argent, de cartes de cr\u00e9dit, de bijoux, de v\u00eatements, d’appareils photo, etc.<\/p>

L’Agence ne peut \u00eatre tenue responsable en cas de perte, de vol ou de d\u00e9t\u00e9rioration des bagages ou effets personnels pendant le voyage et ne sera pas tenue d’indemniser les Clients dans de telles circonstances.<\/p>

En cas de probl\u00e8me, il est conseill\u00e9 aux Participants de faire v\u00e9rifier les faits par les autorit\u00e9s locales comp\u00e9tentes (porter plainte aupr\u00e8s la police).<\/p>\n

10. HOSPITALIT\u00c9<\/h3>

L’infrastructure h\u00f4teli\u00e8re peut \u00eatre de qualit\u00e9 inf\u00e9rieure \u00e0 celle trouv\u00e9e dans d’autres parties du monde, et les normes locales de confort, par \u00e9toiles, peuvent ne pas correspondre \u00e0 celles auxquelles les Participants sont habitu\u00e9s.<\/p>

Cependant, l’Agence travaille r\u00e9guli\u00e8rement avec des \u00e9tablissements h\u00f4teliers avec lesquels la confiance est maintenue et sa qualit\u00e9 certifi\u00e9e.<\/p>

Le Participant ne pourra pr\u00e9tendre \u00e0 un remboursement pour raison de diff\u00e9renciation de jugement sur le confort.<\/p>\n

11. TRANSPORT A\u00c9RIEN ET CLIMAT<\/h3>

Si le voyage est perturb\u00e9 en raison de modifications de la compagnie a\u00e9rienne, pour toute raison ext\u00e9rieure \u00e0 l’Agence, l’Agence fera ses meilleurs efforts pour proposer une solution alternative au (x) Participant (s).<\/p>

Les frais qui en d\u00e9coulent seront pay\u00e9s par le (s) participant (s).<\/p>

Les r\u00e9clamations ou droits d’indemnisation sont ceux applicables selon les lois locales en vigueur. Une telle action ne peut \u00eatre effectu\u00e9e par le Participant qu’\u00e0 titre personnel.<\/p>

Les autorit\u00e9s locales peuvent parfois suspendre certaines visites et d\u00e9placements \u00e0 la derni\u00e8re minute pour des raisons de s\u00e9curit\u00e9 personnelle. L’Agence ne peut \u00eatre tenue responsable des cons\u00e9quences de cette d\u00e9cision, consid\u00e9r\u00e9e comme une circonstance impr\u00e9visible (ex: perte d’un transfert en bateau ou un vol).<\/p>\n

12. CIRCONSTANCES IMPR\u00c9VISIBLES<\/h3>

Si des \u00e9v\u00e9nements ext\u00e9rieurs perturbent le fonctionnement normal du pays (ex: troubles politiques et sociaux, catastrophes naturelles, gr\u00e8ves, blocus, manifestations, etc.), l’Agence se r\u00e9serve le droit d’annuler un voyage ou d’en modifier le contenu.<\/p>

Les Participants seront pr\u00e9alablement inform\u00e9s du contexte et de toutes les possibilit\u00e9s de changement.<\/p>

L’Agence est principalement responsable de la s\u00e9curit\u00e9 des personnes impliqu\u00e9es dans les voyages qu’elle organise.<\/p>

En cas d’annulation, l’Agence ne sera pas tenue de rembourser les sommes vers\u00e9es et les participants n’auront droit \u00e0 aucune indemnit\u00e9.<\/p>

En cas de changements au cours du voyage dus \u00e0 des \u00e9v\u00e9nements ext\u00e9rieurs, un nouveau devis sera \u00e9tabli et sera propos\u00e9 au (x) participant (s). La totalit\u00e9 des frais de modification est \u00e0 la charge du ou des Participant (s).<\/p>\n

13. PRIX ET TAUX DE CHANGE<\/h3>

Les services vendus dans une devise autre que le r\u00e9al br\u00e9silien (BRL) sont bas\u00e9s sur le taux de change du jour de l\u2019envoi du devis. En cas de d\u00e9valuation soudaine, l’Agence se r\u00e9serve le droit de r\u00e9\u00e9valuer le montant du voyage, laissant au Client le choix de maintenir ou d’annuler la prestation.<\/p>

En outre, l’Agence peut \u00eatre amen\u00e9e \u00e0 modifier ses prix et ses programmes pour tenir compte:
\u25cf \u00c9volution du co\u00fbt du transport, notamment li\u00e9 au co\u00fbt du carburant.
\u25cf La variation des frais et charges pour les services fournis. <\/p>\n

LE R\u00c8GLEMENT D’UN D\u00c9P\u00d4T POUR L’ORGANISATION D’UN VOYAGE SIGNIFIE L’ACCEPTATION DES PR\u00c9SENTES CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE VENTE<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE VENTE Ci-dessous figurent les Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente qui s’appliquent, sauf stipulations contraires, et \u00e0 tous les contrats conclus entre : \u25cf La soci\u00e9t\u00e9 Oasis Kite Trip, ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e \u00abl’Agence\u00bb. \u25cf Toute personne physique ou morale utilisant les services de l’Agence, ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e \u00able Client \u00bb. Le \u00ab Participant \u00bb d\u00e9signe toute … Lire plus<\/a><\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-3369","page","type-page","status-publish"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/oasiskitetrip.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3369","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/oasiskitetrip.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/oasiskitetrip.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/oasiskitetrip.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/oasiskitetrip.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=3369"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/oasiskitetrip.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3369\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/oasiskitetrip.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=3369"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}